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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BYD COMPANY LIMITED
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BYD
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BYD
BYD COMPANY LIMITED, Société à responsabilité limitée régie par les lois de la République Populaire de Chine

Numéro de dépôt :
4322221
Date de dépôt :
14/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/12/2026
BYD de BYD COMPANY LIMITED

Présentation de la marque BYD

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BYD COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BYD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BYD COMPANY LIMITED domicilié(e) YAN AN ROAD, KUICHONG, LONGGANG, SHENZHEN - Chine.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE, M. Guy DELHAYE domicilié(e) 2 RUE GUSTAVE DE CLAUSADE, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France.

La marque BYD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BYD arrivera à expiration en date du 14 décembre 2026.

BYD COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : BYD , BYD , BYD , E-SEED


BYD COMPANY LIMITED, Société à responsabilité limitée régie par les lois de la République Populaire de Chine - YAN AN ROAD, KUICHONG, LONGGANG, SHENZHEN - Chine


CABINET DELHAYE, M. Guy DELHAYE - 2 RUE GUSTAVE DE CLAUSADE, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Machines agricoles ; extracteurs (mines) ; malaxeurs ; bétonnières de chantier ; bouteurs (bouldozeurs) ; appareils de lavage ; balayeuses automotrices ; machines et appareils de nettoyage électriques ; installations pour l'aspiration de poussières pour le nettoyage ; broyeurs d'ordures ; compacteurs pour les détritus ; chasse-neige ; installations de dépoussiérage pour le nettoyage ;

Matériel roulant de chemins de fer ; locomotives ; voiturettes de golf ; véhicules frigorifiques ; appuie-tête pour sièges de véhicules ; remorques (véhicules) ; moyeux de roues de véhicules ; châssis de véhicules ; ambulances.